SC 65/525 Notaire Michaud (François), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 1, 1915.03.18-1919.01.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/525
Titre:Notaire Michaud (François), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:18.03.1915-09.01.1919
Période de création:18/03/1915 - 09/01/1919
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-180, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101259
 

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