SC 65/517 Notaire Menétrey (Florian), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1 (MANQUANT!), 1958.12.19-1983.06.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/517
Titre:Notaire Menétrey (Florian), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1 (MANQUANT!)
Dates:19.12.1958-01.06.1983
Période de création:19/12/1958 - 01/06/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-145, avec répertoire (MANQUANT!)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Onglet conservé momentanément par l'auteur du versement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101251
 

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