SC 65/516 Notaire Menétrey (Florian), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 7, 1980.05.30-1983.08.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/516
Titre:Notaire Menétrey (Florian), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:30.05.1980-23.08.1983
Période de création:30/05/1980 - 23/08/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1551-1719, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101250
 

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