SC 65/490 Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 20, 1981.07.24-1982.03.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/490
Titre:Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 20
Dates:24.07.1981-19.03.1982
Période de création:24/07/1981 - 19/03/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5701-5815, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101224
 

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