SC 65/402 Notaire Isoz (Charles), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1939.07.04-1963.09.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/402
Titre:Notaire Isoz (Charles), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:04.07.1939-14.09.1963
Période de création:04/07/1939 - 14/09/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-27, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101136
 

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