SC 65/401 Notaire Isoz (Charles), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1, 1938.03.07-1963.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/401
Titre:Notaire Isoz (Charles), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:07.03.1938-31.08.1963
Période de création:07/03/1938 - 31/08/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-311, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101135
 

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