SC 65/306 Notaire Favre (Pierre), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 2, 1964.04.03-1966.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/306
Titre:Notaire Favre (Pierre), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 2
Dates:03.04.1964-13.12.1966
Période de création:03/04/1964 - 13/12/1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 101-200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101040
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises