SC 65/291 Notaire Favre (Pierre), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 4, 1967.12.08-1969.08.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/291
Titre:Notaire Favre (Pierre), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:08.12.1967-28.08.1969
Période de création:08/12/1967 - 28/08/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101025
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises