SC 65/288 Notaire Favre (Pierre), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1, 1955.11.19-1961.08.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/288
Titre:Notaire Favre (Pierre), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:19.11.1955-02.08.1961
Période de création:19/11/1955 - 02/08/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101022
 

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