SC 65/141 Notaire Cart (Frédéric), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1, 1909.11.12-1915.10.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/141
Titre:Notaire Cart (Frédéric), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:12.11.1909-12.10.1915
Période de création:12/11/1909 - 12/10/1915
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100875
 

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