SC 65/118 Notaire Borgeaud (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 17, 1980.10.10-1983.06.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/118
Titre:Notaire Borgeaud (André), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 17
Dates:10.10.1980-17.06.1983
Période de création:10/10/1980 - 17/06/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4801-5100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100852
 

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