SC 65/69 Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 12, 1938.02.02-1938.11.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/69
Titre:Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 12
Dates:02.02.1938-26.11.1938
Période de création:02/02/1938 - 26/11/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3301-3600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100803
 

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