SC 65/68 Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 11, 1937.02.12-1938.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/68
Titre:Notaire Blanc (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 11
Dates:12.02.1937-31.01.1938
Période de création:12/02/1937 - 31/01/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3001-3300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100802
 

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