SC 65/41 Notaire Besson (Charles), à Pully : actes entre vifs : onglet n° 2, 1927.10.03-1930.03.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/41
Titre:Notaire Besson (Charles), à Pully : actes entre vifs : onglet n° 2
Dates:03.10.1927-29.03.1930
Période de création:03/10/1927 - 29/03/1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 301-600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100775
 

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