SC 65/40 Notaire Besson (Charles), à Pully : actes entre vifs : onglet n° 1, 1924.09.27-1927.10.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/40
Titre:Notaire Besson (Charles), à Pully : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:27.09.1924-01.10.1927
Période de création:27/09/1924 - 01/10/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100774
 

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