SB 109/417 Notaire Braun (Edouard), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 3 (ABSENT), 1974.07.02-1994.02.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/417
Titre:Notaire Braun (Edouard), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 3 (ABSENT)
Dates:02.07.1974-08.02.1994
Période de création:02/07/1974 - 08/02/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos201-315, avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les onglets des dispositions à cause de mort du notaire Edouard Braun sont conservés temporairement par son successeur, le notaire Didier Kohli, à Lausanne.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100623
 

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