SB 109/301 Notaire Michaud (Patrice), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 17, 1985.07.11-1985.10.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/301
Titre:Notaire Michaud (Patrice), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 17
Dates:11.07.1985-10.10.1985
Période de création:11/07/1985 - 10/10/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 4151-4400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100509
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises