SB 109/258 Notaire Borgeaud (Fernand), à Pully : actes entre vifs : onglet No 9, 1956.09.07-1958.03.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/258
Titre:Notaire Borgeaud (Fernand), à Pully : actes entre vifs : onglet No 9
Dates:07.09.1956-11.03.1958
Période de création:07/09/1956 - 11/03/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100463
 

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