SB 109/221 Notaire Charmey (François), à Lutry : actes entre vifs : onglet No 14, 1978.12.22-1980.11.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/221
Titre:Notaire Charmey (François), à Lutry : actes entre vifs : onglet No 14
Dates:22.12.1978-14.11.1980
Période de création:22/12/1978 - 14/11/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 3901-4200, avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100426
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises