SB 109/157 Notaire Giroud (Jean-Louis), à Orbe : actes entre vifs : onglet No 26, 1970.09.30-1971.07.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/157
Titre:Notaire Giroud (Jean-Louis), à Orbe : actes entre vifs : onglet No 26
Dates:30.09.1970-14.07.1971
Période de création:30/09/1970 - 14/07/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 7501-7800, avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100361
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises