SB 109/128 Notaire Krayenbühl (Roger), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 1, 1924.11.12-1936.05.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/128
Titre:Notaire Krayenbühl (Roger), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 1
Dates:12.11.1924-19.05.1936
Période de création:12/11/1924 - 19/05/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos1-100, avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100332
 

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