K XIX 29/894 Inventaires, ventes et appositions de scellés Nos 1-96 bis, et le répertoire, 1907.01.01-1907.06.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 29/894
Titre:Inventaires, ventes et appositions de scellés Nos 1-96 bis, et le répertoire
Dates:1907, 1er semestre
Période de création:01/01/1907 - 30/06/1907
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dès 1907, la numérotation reprend à chaque semestre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1002403
 

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