K XIX 29/884 Inventaires, ventes et appositions de scellés Nos 91-187, 1902 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 29/884
Titre:Inventaires, ventes et appositions de scellés Nos 91-187
Dates:1902
Période de création:1902
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1002393
 

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