K XVII d 37/36 Affaires diverses (détail sur la liasse), 1864-1872 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVII d 37/36
Titre:Affaires diverses (détail sur la liasse)
Dates:1864-1872
Période de création:1864 - 1872
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 liasse dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1001494
 

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