SC 64/34 Notaire Jaillet (Gustave), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 14, 1933.11.09-1937.06.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/34
Titre:Notaire Jaillet (Gustave), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:09.11.1933-05.06.1937
Période de création:09/11/1933 - 05/06/1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100112
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises