SC 64/33 Notaire Jaillet (Gustave), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 13, 1931.09.05-1933.11.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 64/33
Titre:Notaire Jaillet (Gustave), à Vallorbe : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:05.09.1931-04.11.1933
Période de création:05/09/1931 - 04/11/1933
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dn (registres des notaires du district d'Orbe 1526-1837). Dnn (registres des notaires du district d'Orbe après 1837). SC 18 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1943). SC 37 (onglets des notaires du district d'Orbe 1837-1870)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100111
 

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