Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 9 de 9 (0,07s) 1
		Dossier pénal	01/01/1981 - 31/12/1983	Dossier	SC 173/1428
		Droits civiques	1898 - 1908	Dossier	S 132/747/1
		Droits civiques	17/11/1948	Dossier	S 132/747/2-3
		Exercice des droits politiques	27/12/1945 - 23/05/1950	Dossier	S 82/533
		Exercice des droits politiques.	1954 - 1960	Sous-série	S 137/37-39
		Exercices des droits politiques	1889 - 1999	Sous-fonds	S 120/376-451
		Parti socialiste vaudois	01/01/1888 - 31/12/2009	Fonds	PP 225
		Réflexions sur les relations entre les Etats sur l'administration publique, les droits politiques du citoyen, l'autonomie communale, une révision de la constitution, fédérale, etc.	01/01/1946 - 31/12/1983	Dossier	PP 731/86/2
		Secteur des droits politiques	1823 - 08/09/2009	Fonds	SB 253