Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 11 (0,06s) 12>>
		Code civil	01/04/1809 - 01/04/1809	Pièce	P Paroisse catholique d'Echallens 180
		Code civil vaudois	1881 - 1884	Sous-série	S 132/735
		Codes civils vaudois	01/01/1825 - 31/12/1885	Sous-série	PP 847/116
		Document concernant le Code civil et autres principes de droits.	01/01/1779 - 31/12/1830	Sous-dossier	PP 642/149
		Droit	1972 - 1997	Série	PP 886/170
		Généralités	25/04/1798 - 31/12/1997	Fonds	K III 1-94
		Généralités	01/01/1803 - 31/12/1986	Fonds	K VII a
		Grand Conseil	1803 - 1994	Fonds	K II
		Institution féodale	0270 - 1821	Dossier	P Gilliard (Charles) 159
		L'art ou étude du notaire	1831	Fonds	PP 384