PP 384 L'art ou étude du notaire, 1831 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 384
Titre:L'art ou étude du notaire
Dates:1831
Période de création:1831
Niveau:Fonds
Importance matérielle:1 registre
Mètres linéaires:0,04

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Genicoud (Charles-Louis)
Modalités d'entrée:Provient des archives de la Justice de paix de Rolle, le 1er février 1990.
Date d'entrée:01/02/1990

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un registre intitulé "L'art ou étude du notaire".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire dressé par Michel Depoisier le 28 novembre 1991. Mise à jour, décembre 2007. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en décembre 2011.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000042047.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  Code civil du Canton de Vaud (texte législatif) (Matières\C)
  notaire (Matières\N)
  Art ou étude du notaire / Georges-Louis-Daniel Rouge (Matières\A)
  GENICOUD (CHARLES LOUIS, NOTAIRE A ROLLE, EPOQUE 1831-1854) (Personnes\G)
  ROUGE (GEORGES, NOTAIRE, JUGE ET MUNICIPAL A LAUSANNE, 1773-1838) (Personnes\R)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=42047
 

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