SC 63/54 Notaire Meylan (Hubert), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 4, 1946.05.31-1948.03.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 63/54
Titre:Notaire Meylan (Hubert), à Echallens : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:31.05.1946-15.03.1948
Période de création:31/05/1946 - 15/03/1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:De (registres des notaires du district d'Echallens 1484-1837). Dee (registres des notaires du district d'Echallens après 1837). SC 17 (onglets des notaires du district d'Echallens 1837-1940)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99999
 

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