SC 63/50 Notaire Laurent (André), à Echallens : dispositions à cause de mort : onglet n° 7, 1962.11.28-1972.06.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 63/50
Titre:Notaire Laurent (André), à Echallens : dispositions à cause de mort : onglet n° 7
Dates:28.11.1962-06.06.1972
Période de création:28/11/1962 - 06/06/1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 601-665, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:De (registres des notaires du district d'Echallens 1484-1837). Dee (registres des notaires du district d'Echallens après 1837). SC 17 (onglets des notaires du district d'Echallens 1837-1940)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99995
 

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