K XIX 36/285 Divers, 1803-1905 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 36/285
Titre:Divers
Dates:1803-1905
Période de création:1803 - 1905
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend notamment:
- Correspondance adressée au Juge de paix (1803-1905).
- Procès-verbaux d'assemblée électorale de cercle (1838-1845).
- Enquête sur plaintes concernant les élections de 1848 (1848).
- Tirage au sort des jurés (1851-1860).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=998505
 

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