SC 62/94 Notaire Rolaz (Michel), à Rolle : dispositions à cause de mort : onglet n° 3 (MANQUANT!), 1984.01.23-1990.10.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 62/94
Titre:Notaire Rolaz (Michel), à Rolle : dispositions à cause de mort : onglet n° 3 (MANQUANT!)
Dates:23.01.1984-29.10.1990
Période de création:23/01/1984 - 29/10/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 201-277, avec répertoire (MANQUANT!)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 32 (onglets des notaires du district de Rolle 1899-1948)

Zone des notes

Notes:Onglet conservé momentanément par l'auteur du versement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99602
 

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