SC 62/91 Notaire Rolaz (Michel), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 18, 1990.09.11-1990.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 62/91
Titre:Notaire Rolaz (Michel), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 18
Dates:11.09.1990-28.12.1990
Période de création:11/09/1990 - 28/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5101-5233, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 32 (onglets des notaires du district de Rolle 1899-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99599
 

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