SC 62/25 Notaire Chuard (Georges), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 25, 1111.11.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 62/25
Titre:Notaire Chuard (Georges), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 25
Dates:00.00.0000-00.00.0000
Période de création:11/11/1111
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 7201-7500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 32 (onglets des notaires du district de Rolle 1899-1948)

Zone des notes

Notes:Cet onglet a été apporté a posteriori le 9 mai 2023.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99533
 

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