SC 62/19 Notaire Chuard (Georges), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 19, 1963.06.13-1965.01.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 62/19
Titre:Notaire Chuard (Georges), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 19
Dates:13.06.1963-11.01.1965
Période de création:13/06/1963 - 11/01/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5401-5700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 32 (onglets des notaires du district de Rolle 1899-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99527
 

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