SC 62/12 Notaire Chuard (Georges), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 12, 1956.12.13-1958.01.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 62/12
Titre:Notaire Chuard (Georges), à Rolle : actes entre vifs : onglet n° 12
Dates:13.12.1956-10.01.1958
Période de création:13/12/1956 - 10/01/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3301-3600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dr (registres des notaires du district de Rolle 1505-1837). Drr (registres des notaires du district de Rolle après 1837). S 170 (onglets des notaires du district de Rolle 1837-1933). SC 32 (onglets des notaires du district de Rolle 1899-1948)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99520
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises