K XIV 502/1 Doubles des procès-verbaux, 1927.10.13-1934.06.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIV 502/1
Titre:Doubles des procès-verbaux
Dates:13 octobre 1927 - 18 juin 1934
Période de création:13/10/1927 - 18/06/1934
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIV 502/5.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994952
 

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