SC 61/106 Notaire Michaud (Alfred), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 45, 1967.05.29-1967.11.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 61/106
Titre:Notaire Michaud (Alfred), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 45
Dates:29.05.1967-20.11.1967
Période de création:29/05/1967 - 20/11/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 13201-13500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dm (registres des notaires du district de Nyon 1437-1837). Dmm (registres des notaires du district de Nyon après 1837). S 188 (onglets des notaires du district de Nyon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99423
 

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