SC 61/90 Notaire Michaud (Alfred), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 29, 1960.09.26-1960.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 61/90
Titre:Notaire Michaud (Alfred), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 29
Dates:26.09.1960-30.12.1960
Période de création:26/09/1960 - 30/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 8401-8700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dm (registres des notaires du district de Nyon 1437-1837). Dmm (registres des notaires du district de Nyon après 1837). S 188 (onglets des notaires du district de Nyon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99407
 

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