SC 61/86 Notaire Michaud (Alfred), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 25, 1959.03.18-1959.09.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 61/86
Titre:Notaire Michaud (Alfred), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 25
Dates:18.03.1959-15.09.1959
Période de création:18/03/1959 - 15/09/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 7201-7500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dm (registres des notaires du district de Nyon 1437-1837). Dmm (registres des notaires du district de Nyon après 1837). S 188 (onglets des notaires du district de Nyon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99403
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises