SC 60/51 Notaire Guibert (Marcel), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 3, 1924.12.29-1927.08.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 60/51
Titre:Notaire Guibert (Marcel), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:29.12.1924-19.08.1927
Période de création:29/12/1924 - 19/08/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 601-900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837). S 267 (onglets des notaires du district de Cossonay 1837-1945)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99236
 

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