SC 60/49 Notaire Guibert (Marcel), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 1, 1918.09.07-1922.05.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 60/49
Titre:Notaire Guibert (Marcel), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:07.09.1918-06.05.1922
Période de création:07/09/1918 - 06/05/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837). S 267 (onglets des notaires du district de Cossonay 1837-1945)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99234
 

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