SC 60/42 Notaire Delacuisine (Edouard), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 4, 1932.09.01-1934.04.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 60/42
Titre:Notaire Delacuisine (Edouard), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:01.09.1932-14.04.1934
Période de création:01/09/1932 - 14/04/1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837). S 267 (onglets des notaires du district de Cossonay 1837-1945)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99227
 

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