SC 60/40 Notaire Delacuisine (Edouard), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 2, 1928.05.09-1930.06.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 60/40
Titre:Notaire Delacuisine (Edouard), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 2
Dates:09.05.1928-19.06.1930
Période de création:09/05/1928 - 19/06/1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 301-600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837). S 267 (onglets des notaires du district de Cossonay 1837-1945)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99225
 

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