SC 60/12 Notaire Bolens (Marius), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 14, 1930.12.08-1932.04.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 60/12
Titre:Notaire Bolens (Marius), à Cossonay : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:08.12.1930-01.04.1932
Période de création:08/12/1930 - 01/04/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dd (registres des notaires du district de Cossonay 1522-1837). Ddd (registres des notaires du district de Cossonay après 1837). S 267 (onglets des notaires du district de Cossonay 1837-1945)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99197
 

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