SC 40/20 Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe (district d'Orbe) : actes entre vifs instrumentés pour le district de La Vallée, sur autorisation du Conseil d'Etat : onglet n° 1 (unique), 1934.11.16-1936.01.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 40/20
Titre:Notaire Devantay (Roger), à Vallorbe (district d'Orbe) : actes entre vifs instrumentés pour le district de La Vallée, sur autorisation du Conseil d'Etat : onglet n° 1 (unique)
Dates:16.11.1934-30.01.1936
Période de création:16/11/1934 - 30/01/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-35, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dh (registres des notaires du district de La Vallée 1670-1837). Dhh (registres des notaires du district de La Vallée après 1837). SC 59 (onglets des notaires du district de La Vallée 1932-1990). S 118 (onglets des notaires du district de La Vallée 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99183
 

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