SC 59/69 Notaire Giroud (Georges), au Sentier : dispositions à cause de mort : onglet n° 2 (MANQUANT!), 1965.09.03-1975.04.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 59/69
Titre:Notaire Giroud (Georges), au Sentier : dispositions à cause de mort : onglet n° 2 (MANQUANT!)
Dates:03.09.1965-15.04.1975
Période de création:03/09/1965 - 15/04/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 301-500, avec répertoire (MANQUANT!)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 118 (onglets des notaires du district de La Vallée 1837-1921). Dh (registres des notaires du district de La Vallée 1670-1837). Dhh (registres des notaires du district de La Vallée après 1837). SC 40 (onglets des notaires du district de La Vallée 1914-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99161
 

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