SC 59/6 Notaire Giroud (Georges), au Sentier : actes entre vifs : onglet n° 6, 1940.02.22-1941.07.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 59/6
Titre:Notaire Giroud (Georges), au Sentier : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:22.02.1940-14.07.1941
Période de création:22/02/1940 - 14/07/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 118 (onglets des notaires du district de La Vallée 1837-1921). Dh (registres des notaires du district de La Vallée 1670-1837). Dhh (registres des notaires du district de La Vallée après 1837). SC 40 (onglets des notaires du district de La Vallée 1914-1936)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99098
 

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