SC 57/221 Notaire Ravussin (Bernard), à Avenches : actes entre vifs : onglet n° 12, 1950.01.24-1951.05.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/221
Titre:Notaire Ravussin (Bernard), à Avenches : actes entre vifs : onglet n° 12
Dates:24.01.1950-26.05.1951
Période de création:24/01/1950 - 26/05/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3301-3600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98781
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises